Marque renouvelée - Marque en vigueur

la boutique du volet groupe repar'stores
RS FRANCHISE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3672558
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2029
la boutique du volet groupe repar\'stores de RS FRANCHISE

Présentation de la marque la boutique du volet groupe repar'stores

Déposée le 27 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RS FRANCHISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la boutique du volet groupe repar'stores » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RS FRANCHISE domicilié(e) PARC MARCEL DASSAULT, 325 RUE HENRI FARMAN - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 552 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque la boutique du volet groupe repar'stores a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la boutique du volet groupe repar'stores arrivera à expiration en date du 27 août 2029.

RS FRANCHISE a également déposé les autres marques suivantes : repar'eXpress , REPAR STORES LES REPARATEURS RESPONSABLES , repar'rollladen repar'persianas ripar'avvolgibili repair shutters , LA BOUTIQUE DU VOLET.COM , depann'stores , repar'Volets , LES DIEUX DU STORE C'EST REPAR'STORES , repar'fenetres , repar'stores


RS FRANCHISE, Société à Responsabilité Limitée - PARC MARCEL DASSAULT, 325 RUE HENRI FARMAN - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France - SIREN 512552597


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674766 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675343 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716830 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de vente en ligne de stores, volets roulants et fermetures bâtiment, services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Systématisation de données dans un fichier central. Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Promotion des ventes pour des tiers. Décoration de vitrines. Services de revues de presse. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers. Services d'approvisionnement pour des tiers à savoir achat de stores, volets roulants et fermetures de bâtiment et services pour d'autres entreprises d'installation, d'entretien et de réparation de stores, volets roulants et fermetures de bâtiment. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Services d'installation, entretien et réparation de produits et accessoires de stores, volets roulants et fermetures bâtiment ;

Transmission d'informations, de messages et d'images assistés par ordinateur et réseaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux de type Internet. Communications par terminaux, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.